Editeur

Ville de Montpellier
Direction de la Communication
1, place Georges Frêche
34267 MONTPELLIER cedex 2
Tél. 04 67 34 70 00

Réalisation technique

Ce site a été conçu et réalisé par le service numérique de la Ville de Montpellier.
Il est mis à jour par la direction de la communication et le service des associations de la Ville de Montpellier.

Hébergement

Ce site est hébergé par OVEA pour la Ville de Montpellier.
 

Droits d'auteur

  • La structure générale du site, ainsi que les textes, photos, images et sons sont la propriété de la Ville de Montpellier. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la Ville de Montpellier.
  • Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
  • L'internaute reconnaît que l'utilisation de ce site est régie par le droit français.

Liens hypertextes

  • Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Montpellier.
  • Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes.
    La Ville de Montpellier décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

Traitement des données personnelles

Conformément à la Loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite Loi " Informatiques et Libertés " relative aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la Loi du 30 septembre 1986, ce site internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1178285.


Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.
La Ville de Montpellier conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de la Ville de Montpellier.

La Ville de Montpellier n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X

Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse suivante :

Direction de la Communication, Service Numérique, Hôtel de Ville, 1, place Georges Frêche 34267 Montpellier Cedex 2.